Le site M2i Life Sciences est édité par :

M2i Life Sciences SA
Adresse du siège social :
1 rue Royale 112 Bureaux de la Colline
92213 ST CLOUD CEDEX
SA au capital de 643 500,00 EUROS
B 789 611 381 RCS Nanterre
SIRET 78 961 138 100 029
Tel. : 01 84 76 00 50
N° de TVA : FR65789611381

Agrément M2i Biocontrol n°9200007 "Distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels"

Hébergeur du site
CVC IT au capital social de 165 500 €
Siège social : 112, Bureaux de la colline
Bat G2
1 rue royale
92213 Saint Cloud Cedex
Tel : 01 84 76 00 60

 

Politique de protection des données personnelles

La présente politique décrit la manière dont le Groupe M2i traitent les données à caractère personnel des visiteurs et des utilisateurs (ci-après le/les «Client(s) ») lors de leur navigation sur le site http://www.m2i-lifesciences.com (ci-après le « Site ») et de leur utilisation des services du Groupe M2i.

 

La présente politique de confidentialité fait partie intégrante des Conditions générales de Vente (ci-après les « CGV ») du Groupe M2i accessibles ici (http://www.m2i-lifesciences.com). À ce titre, les termes portant une majuscule ont la même définition que celle qui leur est donnée au sein des CGV.

 

Le Groupe M2i construit avec ses Clients des relations fortes et durables, fondées sur la confiance réciproque : assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients est une priorité absolue.

 

Le Groupe M2i respecte l’ensemble des dispositions réglementaires et législatives françaises et européennes relatives à la protection des données personnelles.

 

1.IDENTITE ET COORDONNEES DES RESPONSABLES DE TRAITEMENT

 

Rappel légal : Le responsable du traitement est la personne qui détermine les moyens et les finalités du traitement. Le sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il agit sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.

 

Le responsable du traitement des Données Personnelles, dans le cadre de la création d’un compte personnel du Client via le Site, et de sa navigation sur le Site ou son utilisation est :

 

La société anonyme MELCHIOR INVESTISSEMENTS ET INDUSTRIES (M2I), immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 505 355 016, et dont le siège social est situé au 1 rue Royale – 112 Bureaux de la Colline à Saint-Cloud CEDEX (92213), représentée par son Directeur Général en exercice,

 

ci-après dénommée « la société responsable du Site du Groupe M2I »,

 

Qu’elle soit responsable de traitement ou qu’elle délègue à un ou plusieurs sous-traitants la mise en œuvre du traitement ou une partie de celui-ci, la société responsable du Site du Groupe M2I prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité des informations nominatives qu’elle détient ou qu’elle traite dans le respect de la législation en vigueur.

 

2.OBJET DU TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES DU CLIENT

 

2.1L’utilisation du Site et/ou la passation d’une commande peut entrainer la collecte et le traitement des données personnelles des Clients, effectuées dans le respect de la règlementation en vigueur et notamment de la loi n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016.

 

2.2Ce traitement de données personnelles a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 

2.3Lorsqu’elles seront collectées, ces données seront traitées par la société responsable du Site du Groupe M2I aux fins :

 

• de permettre au Groupe M2I de gérer le traitement de la commande du Client (passation d’une commande, livraison, service après-vente) ;

 

• de réaliser des statistiques qui seront utilisées par le Groupe M2I , notamment pour l’amélioration de son Site , et/ou transmises à des tiers après anonymisation.

 

Le partage de données personnelles avec des tiers a lieu dans les cas suivants :

 

• quand le Client utilise un service de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, l’utilisation du Site suppose la mise en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles le Groupe M2I a passé des contrats ;

   

• lorsque le Client publie dans des zones de commentaires libres sur une plateforme informatique des informations accessibles au public ;

 

• quand le Client autorise le site d’un tiers à accéder à ses données ;

 

• quand le Groupe M2I recourt aux services de prestataires pour fournir notamment une assistance utilisateurs du Site , la publicité, et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable ne matière de protection des données à caractère personnel ;

 

• si la Loi l’exige, le Groupe M2I peut effectuer la transmission de données à caractère personnel pour donner suite aux réclamations présentées contre le Site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

 

• si le Groupe M2I est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, le Groupe M2I pourra être amené à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, le Client serait informé avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

 

3.NATURE DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES

 

Les informations personnelles traitées par la société responsable du Site du Groupe M2I dans le cadre de l’utilisation du Site sont strictement confidentielles.

 

Ces données sont celles fournies directement par le Client dans les conditions décrites par les CGV, à savoir : le nom, le prénom, l’adresse électronique, l’adresse postale, le numéro de téléphone et le numéro de carte bancaire du Client, données de connexion, d’utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement. Ces données doivent être obligatoirement fournies pour la passation de la Commande.

 

Les données de connexion (adresse IP, date et heure de connexion, page consultée) sont susceptibles d’être recueillies à des fins statistiques d’estimation de la fréquentation du Site.

 

4.DUREE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Conformément aux dispositions de la règlementation en vigueur, les données traitées par la société responsable du Site du Groupe M2I sont conservées pour des durées limitées et notamment durant toute la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

 

Toutefois, dans le but de résoudre des conflits, de prévenir la fraude, les abus et/ou d’appliquer les CGV, certaines données pourront faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur.

Dans l’hypothèse où des données Clients seraient utilisées à des fins de prospection commerciale, ces données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale.

 

De manière générale, la société responsable du Site du Groupe M2I conservera les données personnelles des Clients que le temps nécessaire aux fins précitées ou dans les limites prescrites par la loi. A l’issue de ces délais, les données personnelles des Clients seront supprimées.

 

5.TRANSFERT DE DONNEES PERSONNELLES

 

En raison de l’organisation du Groupe M2I , le Client autorise la société responsable du Site du Groupe M2I à transférer, stocker et traiter ses informations, entre les différentes sociétés du Groupe M2I.

En utilisant le Site , le Client consent au transfert de ses données personnelles vers les autres sociétés du Groupe M2I.

 

En raison de l’organisation de l’activité de la société responsable du Site du Groupe M2I, le Client autorise le Site à transférer, stocker et traiter ses informations dans tout autre pays situé hors de l’Union Européenne.

 

Les lois en vigueur dans ce pays peuvent différer des lois applicables dans le lieu de résidence du Client, au sein de l’Union Européenne. En utilisant le Site, le Client consent au transfert de ses données personnelles dans tout autre pays situé hors de l’Union Européenne.

 

Le Site demeure responsable des données personnelles qui sont partagées avec des tiers dans le cadre, notamment du Privacy Shield, ou tout autre bouclier de protection des données entre l’Union Européenne et pays ne ressortant pas de l’Union Européenne, relatif à la collecte, l’utilisation et la conservation des données à caractère personnel transférée depuis l’Union Européenne.

 

En cas de conflit avec les conditions de la présente clause, les dispositions de celle ci prévaudront.

 

6.COOKIES

 

En complément des données personnelles que le Client transmet, la société responsable du Site du Groupe M2I utilise également des cookies et des balises web dans le cadre de de la connexion et de l’utilisation du Site .

Les cookies sont des fichiers envoyés vers le navigateur et enregistrés sur le disque dur de l'ordinateur. Les cookies utilisés par la société responsable du Site du Groupe M2I enregistrent des informations relatives à la navigation du Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.), que le Site pourra lire à l’occasion de visites et/ou connexions ultérieures à son Compte. Ces cookies sont utilisés pour faciliter l’utilisation du Site en ce qu’ils permettent d’afficher les informations saisies dans le cadre de l’utilisation d’un Compte lors de sa dernière connexion et réaliser des études statistiques quant à l’utilisation du Site (nombre de cessions, durée de connexion, etc.) ainsi que de mesurer son audience.

 

Il existe trois types principaux de cookies sur le Site :

 

• Les « cookies de session » spécifiques à une visite particulière, qui mémorisent des informations à mesure que le Client consulte différentes pages pour lui éviter d'avoir à saisir à nouveau ces informations à chaque changement de page ou lors d’une commande.

  Ces cookies expirent et se suppriment d'eux-mêmes automatiquement au bout d'un court laps de temps, notamment lorsque le Client quitte le Site ou ferme son navigateur web.

   

• Les « cookies persistants » qui mémorisent certaines informations concernant les préférences du Client lors d’une visite du Site.

  Ces cookies permettent au Site de vous identifier à chaque retour du Client sur le Site.

  Ces cookies sont stockés dans la mémoire cache du navigateur ou la mémoire de l’appareil mobile jusqu'à ce que le Client les supprime. En tout état de cause, ces cookies se suppriment lorsqu'ils arrivent à expiration.

 

• Les « cookies tiers » sont insérés par quelqu'un d'autre que société responsable du Site du Groupe M2I, et peuvent collecter des informations sur les activités de navigation sur plusieurs sites web et durant plusieurs sessions.

  Ces cookies sont stockés jusqu'à ce que le Client les supprime ou qu'ils expirent en fonction d'un laps de temps déterminé pour chacun d'entre eux.

 

L'utilisation des cookies est très fréquente sur le réseau Internet. En utilisant le Site, le Client accepte que le Groupe M2I puisse placer les cookies sur son appareil et l’autorise à y accéder lors des prochaines visites du Site par le Client.

 

Certaines fonctionnalités de cookies et de technologies similaires sont nécessaires afin d’assurer le bon fonctionnement du Site pour les Clients, et pour notamment maintenir la sécurité et l'intégrité du Site, l'authentification et la connexion au Site (dont la mémorisation des autorisations et des consentements que vous avez accordés), et assurer la capacité de sécurisation des transactions.

 

Néanmoins, le Client a la possibilité de s’opposer à tout moment à leur utilisation en configurant les préférences de son appareil de façon à ne plus accepter les cookies. Si le Client refuse l’utilisation ou désactive les cookies, il ne pourra plus avoir la possibilité d'accéder à certaines parties du Site.

 

A titre d’information, le Client trouvera les renseignements dont il a besoin pour autoriser ou refuser l’enregistrement des cookies en se rendant sur les liens suivants :

 

• Pour Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

   

• Pour SafariTM : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA

   

• Pour ChromeTM :  http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

   

• Pour FirefoxTM :  http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

   

• Pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

   

7.DROITS DU CLIENT

 

Il est rappelé que le Groupe M2I ne dispose pas librement des données personnelles de ses Clients. Ces derniers restent maîtres de leurs données à caractère personnel.

 

Le Groupe M2I est engagé dans une démarche continue de protection des données de ses utilisateurs, en conformité avec la Loi Informatique et Libertés n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « LIL ») et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 général sur la protection des données (ci-après « RGPD »).

 

Chaque fois que le Groupe M2I traite des données personnelles, la société responsable du site du Groupe M2I prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles la société responsable du Site du Groupe M2I les traite.

 

Conformément à la règlementation en vigueur et notamment de la LIL et du RGPD, le Client dispose, à tout moment :

 

• du droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données traitées par la société responsable du Site du Groupe M2I ;

   

• du droit de s’opposer au traitement des données, de demander à la société responsable du site du Groupe M2I de limiter le traitement des données, et/ou la portabilité des données ;

   

• du droit de retirer ou de modifier son consentement au recueil et au traitement des données.

   

  Ces droits peuvent être exercés par l’envoi d’une réclamation au Groupe M2I en justifiant de son identité, au choix :

   

·par courriel à l’adresse électronique suivante :

 

donnéespersonnelles@m2ilifesciences.com

 

·par courrier postal à l’adresse suivante :

 

M2I Life Sciences
1, rue royale
112 bureaux de la Colline Bâtiment G2 – Entresol 2
92 213 Saint-Cloud Cedex

 

Il est précisé que la société responsable du site du Groupe M2I peut être amenée à communiquer les données personnelles du Client, dans les conditions prévues par la loi, à une autorité judiciaire ou administrative dûment habilitée.

 

Enfin, le Groupe M2I indique au Client qu’il est en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

 

8.SECURTE ET PROTECTION DES INFORMATIONS FOURNIES

 

Le Groupe M2I s’efforce d’être attentive au respect de la protection des données communiquées pour la passation de la commande et traitées par le biais de son site notamment grâce à l’utilisation de diverses fonctionnalités et procédures de sécurité conformes aux spécifications légales et règlementaires.

 

La société responsable du Site du Groupe M2I met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

Il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et que la société responsable du Site du Groupe M2I ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

 

9.EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

 

La société responsable du Site du Groupe M2I se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à a présente clause de protection des données à caractère personnel, la société responsable du Site du Groupe M2I s’engage à publier la nouvelle version sur le Site.

La société responsable du Site du Groupe M2I informera également ses Clients de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si le Client se trouvait en désaccord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il peut solliciter la suppression de ses données à caractère personnel.

 

Propriété intellectuelle

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, notamment aux dispositions de ses articles L. 122-4, L. 335-2 et suivants tous les éléments du site M2i Life Sciences (textes, présentations, visuels, arborescences et mises en forme) sont, sauf précision expresse de sources externes, la propriété intellectuelle exclusive de M2i Life Sciences. La représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, doit faire l'objet d'une autorisation formelle de leur propriétaire. Celui-ci accorde cependant de fait le droit d'information sur l'existence du site M2i Life Sciences et de l'ensemble de ses contenus à toute personne désireuse d'en assurer la promotion à la condition expresse que la source des éléments reproduits soit citée comme suit en mentionnant le nom de site m2i-lifesciences.com et en permettant au lecteur d'y trouver un lien vers le site M2i Life Sciences. Toute utilisation abusive de cette autorisation de principe pourra être dénoncée et interdite par le propriétaire du site M2i Life Sciences, notamment s'il était avéré que cette utilisation contrevienne aux dispositions légales et/ou à l'intérêt de l’éditeur du site M2i Life Sciences.

 

Traitement des données personnelles : nos engagements

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement des données personnelles. Ce texte a pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données personnelles recueillies
Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse e-mail vous permettant de recevoir les newsletters de M2i Life Sciences.

 

Utilisation des données
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Dans ce cas, votre adresse mail est strictement utilisée pour l'envoi de nos mailing listes et d'annonces internes. Nous n'utilisons jamais vos contacts en vue de l'envoi de messages d'éventuels partenaires commerciaux. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment vous désabonner de notre newsletter en cliquant sur la mention "Lien de désabonnement" qui figure sur chacune de nos newsletters. Ou, par mail en utilisant le formulaire de page contact.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à M2i Life Sciences par voie postale 1 RUE ROYALE 112 BUREAUX DE LA COLLINE 92213 ST CLOUD CEDEX, en envoyant un mail par le formulaire de page contact ou en cliquant sur les liens de désabonnement des newsletters.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Crédits

Conception et réalisation

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